Sommaire

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Tout utilisateur de calendrishop.com, de par sa seule utilisation, adhère sans restriction ni réserve aux Conditions d’utilisation  du présent site.

 

Article 1 - Propriété intellectuelle

Article 2 - Demande d’information

Article 3 - Informations nominatives

Article 4 - Responsabilité

Article 5 - Droit applicable – Litiges

Article 6 - Protections des données

Article 7 - Publicité et confidentialité

 

Article 1 - Propriété intellectuelle
1- Généralités
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images présents sur calendrishop.com  sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de calendrishop.com est strictement interdite.
Les marques et marques commerciales citées sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

2 -Téléchargement gratuit
Tous les produits téléchargeables sont protégés par le droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle, pour le monde entier et par les lois sur le droit des  marques. Sans l’autorisation écrite de l’auteur, il est strictement interdit de modifier, de copier, de reproduire, de télécharger vers un serveur, d’afficher, de transmettre ou de distribuer de quelque façon que ce soit les produits téléchargeables de ce site. Est interdite également, l’utilisation des produits téléchargeables sur d’autres sites Internet, sur un réseau d’ordinateurs et pour faire l'objet d’une transaction commerciale.
Seule est autorisée l'utilisation, pour un usage privé, non commercial, des produits téléchargés à condition de conserver intacts toutes les marques déposées, les droits  d’auteur et autres signes distinctifs.
Nous nous réservons le droit, sans préavis, de modifier la réalisation et les caractéristiques de nos produits et de supprimer ce service.

Article 2 - Demande d’information
Pour toute demande d’information ou question, nous sommes à votre  disposition : voir notre page Contact.

Article 3 - Informations nominatives
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et pour répondre à vos demandes d'information. Elles sont destinées à l'usage exclusif de calendrishop.com et restent confidentielles. Conformément à l'article 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, envoyez un mail à zacari@calendrishop.com.

Article 4 - Responsabilité
1- Le site calendrishop.com décline toute responsabilité quant à l’interprétation des informations fournies et à l’utilisation des produits. Le site calendrishop.com ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l’utilisateur ou l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives à l’utilisation ou l'impossibilité d'utilisation du site.

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Article 5 - Droit applicable – Litiges
En cas de constatation et de litige, seul le tribunal d’Évreux sera compétent.

Article 6 - Protections des données
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Vie Privée

Article 7 - Publicité et confidentialité
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